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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC
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ARCHITECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHITECTE
SIPC, SAS

Numéro de dépôt :
3763288
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
ARCHITECTE de SIPC

Présentation de la marque ARCHITECTE

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58 avenue Ampère - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58 avenue Ampère - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHITECTE est expirée depuis le 1 septembre 2020.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR , NATURALIA


SIPC, SAS - 58 avenue Ampère - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626


SIPC - 58 avenue Ampère - 45802 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702725 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).